Jean-Marie Rausch


De: Rausch (Jean-Marie, Alphonse, Victor)
ancien ministre, ancien sénateur ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Jean-Marie Rausch
ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:
membre DU GOUVERNEMENT
Le Président de la République
Vu les lettres de démission présentées par
Groupe:
GOUVERNEMENT
JORFTEXT000000359204(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean-Marie RAUSCH
Objet:
ministre délégué aux postes et télécommunications
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux postes et télécommunications"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Marie Rausch
ministre du commerce extérieur
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Jean-Marie Rausch
Objet:
ministre du commerce extérieur
ministre du commerce extérieur et du tourisme
membre_gouvernement
ministre="Ministre du commerce extérieur, ministre du commerce extérieur et du tourisme"
JORFTEXT000000166935(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.